Conseil Municipal du 08 décembre 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004204DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2004205CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2004206ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2005 - Délibération - (sans annexe)
2004207TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2004208REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2004209CREDIT DE TRESORERIE : renouvellement de la ligne de crédit pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2004210CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : subvention pour rénovation d’un moto-planeur ’’SF 25 F’’ - Délibération - (sans annexe)
2004211ASSOCIATION JOYEUSE JEUNESSE FLOESSPLATZ : subvention pour travaux de mise en conformité au centre de vacances de Mollkirch - Délibération - (sans annexe)
2004212UNIVERSITE ’’ROBERT SCHUMAN’’ : subvention pour l’organisation des ’’Journées des Universités’’ 2005 - Délibération - (sans annexe)
2004213ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU - gestion et exploitation par voie d’affermage : choix du délégataire - Délibération - (sans annexe)
2004214ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : désignation des membres de la commission consultative - Délibération - (sans annexe)
2004215MARCHES PUBLICS : remplacement d’un indice de prix - Délibération - (sans annexe)
2004216AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LE COMPTE DU SERVICE DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME : révision du coût d’objectif et fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2004217AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LE COMPTE DU SERVICE DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME : signature des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004218SOUS-SOL DE L’EGLISE SAINT-JOSEPH - travaux de mise en conformité et de transformation : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2004219CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION : avenant au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004220CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET DE SON RESEAU DE CHALEUR : avenant au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004221GARE DE HAGUENAU : aménagement du parc de stationnement Ouest (rue du Moulin Neuf) - avenant à la convention avec les partenaires - Délibération - (sans annexe)
2004222PATRIMOINE IMMOBILIER LOCATIF DE LA VILLE DE HAGUENAU : gestion locative courante et assistance technique à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de travaux de gros entretien : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2004223FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE BASSE TENSION POUR LA MAINTENANCE ET L’ENTRETIEN : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004224FOURNITURE DE MATERIEL POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC (divers lots) : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004225FOURNITURE DE MATERIEL POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC (lot 03 : fourniture de lanternes - éclairage résidentiel urbain) : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2004226ALLEE DES CERISIERS - Travaux de réaménagement de la voirie et de renouvellement du réseau d’eau potable : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004227FLEURISSEMENT DE LA VILLE ET DE CERTAINS BATIMENTS MUNICIPAUX : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004228BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2004229CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE ET D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE PARC BELLEVUE : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2004230RUE DU CHATEAU FIAT : déclassement et cession de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2004231ROUTE DE BISCHWILLER : déclassement et vente de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2004232RUE MARX : déclassement et cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2004233RUE DU MARECHAL JOFFRE : déclassement de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2004234ROUTE DE BISCHWILLER : acquisition de bâtiments industriels et d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
2004235ROUTE DE BISCHWILLER : acquisition d’un logement de fonction et d’un garage - Délibération - (sans annexe)
2004236NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : cession de terrains à la Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2004237TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2004238FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2004239DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2004240PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)